Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMANUEL PETIT 17
COLYRE S.A., société de droit suisse

Numéro de dépôt :
99791516
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque EMMANUEL PETIT 17

Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) COLYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EMMANUEL PETIT 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLYRE domicilié(e) 1743 Villarsel le Gibloux, Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT - France.

La marque EMMANUEL PETIT 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791516.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMANUEL PETIT 17 est expirée depuis le 11 mai 2009.

COLYRE a également déposé les autres marques suivantes : 99 , EMMANUEL PETIT 17 , Petit Emmanuel 17 , ZZ - Zinedine Zidane , ZZ ZINEDINE ZIDANE , DUGARRY , CLUB DES CHAMPIONS DU MONDE , ZZ ZINEDINE ZIDANE , ZZ Zinedine ZIDANE , CLUB DES CHAMPIONS DU MONDE


COLYRE S.A., société de droit suisse - 1743 Villarsel le Gibloux, Suisse - Suisse


CABINET BONNÉTAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Peignes et éponges ; verrerie, à savoir verre émaillé, verre peint, verres (récipients), verres à boire, verres opales ; tirelires non métalliques.