EMMANUEL PETIT 17
Présentation de la marque EMMANUEL PETIT 17
Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) COLYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EMMANUEL PETIT 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EMMANUEL PETIT 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791516.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMANUEL PETIT 17 est expirée depuis le 11 mai 2009.
COLYRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25