Déposée le 25 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) COLYRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « 99 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-18 du 30 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLYRE domicilié(e) 1743 Villarsel le Gibloux, Suisse - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.
La marque 99 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724710.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLYRE S.A. - 1743 Villarsel le Gibloux, Suisse - Suisse
CABINET BONNETAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Cuirs et imitation du cuir Malles, valises, sacs, sacs de sport, parapluies Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de sport.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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