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Marques déposées par Colville Capital Partners France
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Terroirs et Avenir : la Sicav du Monde Agricole
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terroirs et Avenir : la Sicav du Monde Agricole
Colville Capital Partners France

Numéro de dépôt :
4591137
Date de dépôt :
16/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2029
Terroirs et Avenir : la Sicav du Monde Agricole de Colville Capital Partners France

Présentation de la marque Terroirs et Avenir : la Sicav du Monde Agricole

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2019 par Colville Capital Partners France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terroirs et Avenir : la Sicav du Monde Agricole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est Colville Capital Partners France domicilié(e) 14 avenue de l'Observatoire - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Colville Capital Partners France, Monsieur Jacques-Antoine Philippe domicilié(e) 14 avenue de l'Observatoire - 75006 - Paris - France.

La marque Terroirs et Avenir : la Sicav du Monde Agricole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroirs et Avenir : la Sicav du Monde Agricole arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

Colville Capital Partners France a également déposé les autres marques suivantes : Silver Autonomie


Colville Capital Partners France - 14 avenue de l'Observatoire - 75006 - Paris - France


Colville Capital Partners France, Monsieur Jacques-Antoine Philippe - 14 avenue de l'Observatoire - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

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