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Marques déposées par la société étrangère COLUSSI SpA
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GEMMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

GEMMA
COLUSSI SpA, Société de droit italien

Numéro de dépôt :
1545985
Date de dépôt :
10/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2019
GEMMA de COLUSSI SpA

Présentation de la marque GEMMA

Déposée le 10 août 1989 par la société étrangère COLUSSI SpA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEMMA »

Le déposant est la société étrangère COLUSSI SpA domicilié(e) Via Pienza 20 - 20110 MILAN - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GEMMA est expirée depuis le 10 août 2019.


COLUSSI SpA, Société de droit italien - Via Pienza 20 - 20110 MILAN - Italie


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-19

Inscription le 25 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154177 - Publication au BOPI 1993-01-25

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-42

Renouvellement sans limitation le 6 août 1999 n°2150990 - Publication au BOPI 1999-08-06

Inscription le 25 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154178 - Publication au BOPI 1993-01-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 29 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°518381 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2009-12-29

Inscription le 29 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°518378 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2009-12-29

Inscription le 29 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°518382 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2009-12-29

Inscription le 29 décembre 2009 - Changement de dénomination n°518379 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2009-12-29

Inscription le 29 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°518380 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2009-12-29

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2009 n°2426423 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2009-12-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace