Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLUSSI ICOS
/
COLUSSI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLUSSI
COLUSSI ICOS, SAS

Numéro de dépôt :
4314898
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2026

Présentation de la marque COLUSSI

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLUSSI ICOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLUSSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COLUSSI ICOS domicilié(e) ZAE LE CHARPENAY - 69210 - LENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 587 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque COLUSSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07 10 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLUSSI arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

COLUSSI ICOS a également déposé les autres marques suivantes : STERI2PRO


COLUSSI ICOS, SAS - ZAE LE CHARPENAY - 69210 - LENTILLY - France - SIREN 424587186


MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Produits pour la stérilisation ; produits pour la stérilisation des instruments médicaux et chirurgicaux ; produits stérilisants pour sols ; désinfectant à usage médical ; désinfectants pour instruments médicaux et chirurgicaux ;

Appareils de lavage ; machines de lavage sous pression ; appareils de lavage pour instruments et appareils médicaux ; lave bassins à thermo désinfection pour hôpitaux et cliniques ; lave urinaux ; laveurs endoscopiques ; appareils de désinfection ;

Bassins à usage médical ; appareils médicaux ; instruments médicaux ; appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; appareils endoscopiques à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; urinaux ;

Stérilisateurs ; stérilisateurs à vapeur ; stérilisateurs d'eau ; stérilisateurs pour laboratoires ; stérilisateurs à usage médical ; stérilisateurs pour instruments médicaux et chirurgicaux ; marmites autoclaves électriques ; poches jetables de stérilisation ; accumulateurs de vapeur ; appareils de production de vapeur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Stérilisation d'équipements médicaux et chirurgicaux ; stérilisation d'instruments médicaux et chirurgicaux ; service de location d'appareils de lavage médicaux.