Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVERSEA
COLUS CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
99812217
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque RIVERSEA

Déposée le 15 septembre 1999 par COLUS CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RIVERSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est COLUS CHRISTIAN, domicilié(e) 14 AVENUE DE MASSILIA, 34970 LATTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLUS CHRISTIAN - France.

La marque RIVERSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVERSEA est expirée depuis le 15 septembre 2009.


COLUS CHRISTIAN - 14 AVENUE DE MASSILIA, 34970 LATTES - France


COLUS CHRISTIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Jeux, jouets de société.