Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES RUCHETS
Numéro de dépôt :
1524303
Date de dépôt :
05/04/1989
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
05/04/1999
Présentation de la marque LES RUCHETS
Déposée le 5 avril 1989 par COLUMBO Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « LES RUCHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES RUCHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUCHETS est expirée depuis le 5 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39