Déposée le 14 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) COLUMBIA TRISTAR FILMS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ANNÉES INNOCENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-44 du 29 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLUMBIA TRISTAR FILMS FRANCE domicilié(e) 131 AVENUE DE WAGRAM, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me LEONARD B. ROSMAN LAW OFFICES OF LEONARD B. ROSMAN - France.
La marque LES ANNÉES INNOCENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLUMBIA TRISTAR FILMS FRANCE (S.A.) - 131 AVENUE DE WAGRAM, 75017 PARIS - France
Me LEONARD B. ROSMAN LAW OFFICES OF LEONARD B. ROSMAN - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09
Inscription le 7 juin 2004 - Concession de licence n°393974 - Publication au BOPI 2004-06-07
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419672 - Publication au BOPI 2005-10-06
Inscription le 19 février 2007 - Changement d'adresse n°448658 - Publication au BOPI 2007-02-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44
Supports magnétiques, optiques et électroniques d'enregistrement et de lecture de l'image, du son, et de l'information, notamment audio et vidéocassettes, disques compacts, Cédéroms, disques compacts interactif, vidéodisques. Métaux précieux et leur alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogeries, et instruments chronométriques. Papier, carton ; produits d'imprimerie, articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements pour hommes, femmes et enfants. Jeux, jouets reprenant les thèmes, intrigues, décors et personnages dérivés de films cinématographiques et programmes télévisés ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, émissions télévisés, diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite et câble. Services de transmission d'informations par voie télématique. Education, formation ; divertissement audiovisuel. Production, distribution et exploitation de films vidéos, de films cinématographiques, de divertissements télévisés, et notamment une série télévisée ; publication de livres et revues. Parcs d'attractions. Montage de programmes radiophoniques et de télévision, rédaction de scénario. Production de spectacles et de films.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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