COLTEC INDUSTRIES INC. (Société régie selon les lois de l'Etat de Caroline du Nord)
Numéro de dépôt :
1529834
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2007
Présentation de la marque HOLLEY
Déposée le 20 novembre 1987 par COLTEC INDUSTRIES INC. (Société régie selon les lois de l'Etat de Caroline du Nord
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HOLLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COLTEC INDUSTRIES INC. (Société régie selon les lois de l'Etat de Caroline du Nord), domicilié(e) 3 Coliseum Centre, 2550 West Tyvola Road, Charlotte, NC 28217, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2115821) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) (dossier no 2115821) - France.
La marque HOLLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOLLEY est expirée depuis le 20 novembre 2007.
COLTEC INDUSTRIES INC. (Société régie selon les lois de l'Etat de Caroline du Nord a également déposé les autres marques suivantes : FAIRBANKS MORSE , FAIRBANKS-MORSE , FAIRBANKS-MORSE
COLTEC INDUSTRIES INC. (Société régie selon les lois de l'Etat de Caroline du Nord) - 3 Coliseum Centre, 2550 West Tyvola Road, Charlotte, NC 28217, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2115821) - États-Unis
IXAS CONSEIL - (dossier no 2115821) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Renouvellement avec limitation le 14 mai 1998 n°2115821 - Publication au BOPI 1998-05-14
Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265001 - Publication au BOPI 1998-10-19
Inscription le 26 juin 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°257020 - Publication au BOPI 1998-06-26
Inscription le 11 juin 1998 - Recours en restauration n°256042 - Publication au BOPI 1998-06-11
Inscription le 10 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67309 - Publication au BOPI 1992-09-10
Machines et machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) Grands instruments pour l'agriculture couveuses. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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