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Marques déposées par COLTEC INDUSTRIES INC. (Société organisée selon les lois de l'état de Caroline du Nord aux USA
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PEP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEP
COLTEC INDUSTRIES INC. (Société organisée selon les lois de l'état de Caroline du Nord aux USA)

Numéro de dépôt :
1436426
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2007

Présentation de la marque PEP

Déposée le 20 novembre 1987 par COLTEC INDUSTRIES INC. (Société organisée selon les lois de l'état de Caroline du Nord aux USA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COLTEC INDUSTRIES INC. (Société organisée selon les lois de l'état de Caroline du Nord aux USA), domicilié(e) 3 Coliseum Center, 2250 West Tyvola Road, CHARLOTTE, NC 28217, U.S.A. (dossier no 2114661) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) (dossier no 2114661) - France.

La marque PEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEP est expirée depuis le 20 novembre 2007.


COLTEC INDUSTRIES INC. (Société organisée selon les lois de l'état de Caroline du Nord aux USA) - 3 Coliseum Center, 2250 West Tyvola Road, CHARLOTTE, NC 28217, U.S.A. (dossier no 2114661) - États-Unis


IXAS CONSEIL Laurence SERMET-COLLY - (dossier no 2114661) - France


Renouvellement avec limitation le 29 avril 1998 n°2114661 - Publication au BOPI 1998-04-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 2 juin 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°255361 - Publication au BOPI 1998-06-02

Inscription le 10 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67309 - Publication au BOPI 1992-09-10

Machines et machines-outils ; moteur (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; grands instruments pour l'agriculture ; couveuses. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.