Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUPER.38 AUTOMATIC COLT'S INC.
Colt's Manufacturing IP Holding Company LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1550052
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2029

Présentation de la marque SUPER.38 AUTOMATIC COLT'S INC.

Déposée le 11 juillet 1989 par la société Colt's Manufacturing IP Holding Company LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER.38 AUTOMATIC COLT'S INC. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Colt's Manufacturing IP Holding Company LLC domicilié(e) 545 New Park Avenue, West Hartford, CONNECTICUT 06110 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SUPER.38 AUTOMATIC COLT'S INC. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUPER.38 AUTOMATIC COLT'S INC. arrivera à expiration en date du 11 juillet 2029.

Colt's Manufacturing IP Holding Company LLC a également déposé les autres marques suivantes : COLT , COMMANDER , COLT BUNTLINE SPECIAL . 45 , COLT , PYTHON , , COLT AR -15 , COBRA , SUPER .38 AUTOMATIC


Colt's Manufacturing IP Holding Company LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 545 New Park Avenue, West Hartford, CONNECTICUT 06110 - États-Unis


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1999 n°2148890 - Publication au BOPI 1999-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-44

Inscription le 19 janvier 1990 - Transmission de propriété n°48496 - Publication au BOPI 1990-01-19

Inscription le 19 janvier 1990 - Transmission de propriété n°48495 - Publication au BOPI 1990-01-19

Inscription le 23 juillet 2009 - Transmissiontotale de propriété n°503056 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-23

Inscription le 23 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503054 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-23

Inscription le 23 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503055 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-23

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414661 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-07-30

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663288 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668199 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Inscription le 28 juillet 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°675368 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2019 n°2720207 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-05

Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.Armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives, feux d'artifices.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ornements et décorations pour arbres de Noël.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, impression de travaux publicitaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, locations de machines à écrire et de matériel de bureau.Constructions d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture, travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation), entretien ou nettoyage d'objet divers (blanchisseries), réparations, transformations de vêtements, rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie, réparation de mobilier, instruments, outils.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice, transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie etc...), scierie, rabotage, broderie, couture, teinturerie, découpage, polissage, revêtement métallique, etc..., services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement, teintures de tissus ou vêtements, traitement des tissus contre les mites, imperméabilisation de tissus, reliure de documents, étamage. Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, pouponnières, accompagnement en société, salons de beauté, de coiffure, pompes funèbres, fours crématoires, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie (pas pour la construction), prospections,forages, essais de matériaux, laboratoires, location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.