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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLT INTERNATIONAL
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CONVAIR T.S.G.
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CONVAIR T.S.G.
COLT INTERNATIONAL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1372626
Date de dépôt :
29/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CONVAIR T.S.G.

Déposée le 29 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COLT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONVAIR T.S.G. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLT INTERNATIONAL domicilié(e) Zone d'Activité Les Beaux Soleils, 9, Chaussée Jules César, 95000 CERGY PONTOISE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque CONVAIR T.S.G. est expirée depuis le 29 septembre 1996.

COLT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CO ECO


COLT INTERNATIONAL S.A. (société anonyme) - Zone d'Activité Les Beaux Soleils, 9, Chaussée Jules César, 95000 CERGY PONTOISE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Inscription - Renonciation totale n°25053 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°25053 - Publication au BOPI

Matériel de chauffage à air chaud fonctionnant au gaz. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.