COLT INTERNATIONAL LICENSING LIMITED (société britannique)
Numéro de dépôt :
1708388
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2011
Présentation de la marque COLT
Déposée le 28 novembre 1991 par COLT INTERNATIONAL LICENSING LIMITED (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COLT INTERNATIONAL LICENSING LIMITED (société britannique) domicilié(e) New Lane P09 2LY HAVANT, Hampshire,ROYAUME-UNI (dossier no 2210295) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2210295) - 75441 - France.
La marque COLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLT est expirée depuis le 28 novembre 2011.
COLT INTERNATIONAL LICENSING LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : COLT , TORNADO , COLT , COLT INTERNATIONAL
COLT INTERNATIONAL LICENSING LIMITED (société britannique) - New Lane P09 2LY HAVANT, Hampshire,ROYAUME-UNI (dossier no 2210295) - Royaume-Uni
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2210295) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2001 n°2210295 - Publication au BOPI 2001-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur et de réfrigération;appareils et installations de ventilation;appareils et installations de climatisation, pour humidifier et déshumidifier;appareils et installations pour filtrer, nettoyer et purifier des filtres à air comme étant des composants ou destinés à être utilisés dans les installations de ventilation, de filtration et de climatisation d'air;bouches d'incendie, canalisations de désenfumage comme étant des composants d'installations de climatisation d'air;rideaux coupe-feu;regulateurs de tirage et amortisseurs tous utilisés pour la prévention et la défense contre la propagation du feu, des flammes, de la fumée, des gaz et des vapeurs, volets comme étant des composants d'installations de chauffage et de ventilation;appareils et installations pour la recirculation d'air chaud dans des bâtiments industriels;conduits d'air;ventilateurs;éléments diffuseurs pour ventilateurs;appareils et unités d'élimination du bruit;parties constitutives et pièces de rechange pour tous les produits indiqués ci-dessus. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,de distribution d'eau et installations sanitaires
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