Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLT EURO AIR
COLT INTERNATIONAL LICENSING LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
92405765
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2002

Présentation de la marque COLT EURO AIR

Déposée le 14 février 1992 par COLT INTERNATIONAL LICENSING LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLT EURO AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est COLT INTERNATIONAL LICENSING LIMITED (société britannique), domicilié(e) New Lane, Havant, Hampshire P09 1LY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque COLT EURO AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLT EURO AIR est expirée depuis le 14 février 2002.

COLT INTERNATIONAL LICENSING LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , COLT AZUR , PROTEUS


COLT INTERNATIONAL LICENSING LIMITED (société britannique) - New Lane, Havant, Hampshire P09 1LY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils et installations de ventilation; conduits d'air; ventilateurs; éléments diffuseurs pour ventilateurs; appareils et installations de climatisation, pour humidifier et déshumidifier; filtres comme étant des composants ou destinés à être utilisés dans les installations et appareils cités ci-dessus; appareils et unités de chauffage de l'air; appareils et unités d'atténuation du bruit (parties d'installations et appareils de ventilation); parties constitutives et pièces de tous les produits ci-dessus