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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLSON
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DELTA SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA SYSTEM
COLSON S.A.

Numéro de dépôt :
1633370
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2000

Présentation de la marque DELTA SYSTEM

Déposée le 17 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COLSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLSON domicilié(e) 22, boulevard de la Muette, 95140 GARGES LES GONESSE - France.

La marque DELTA SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA SYSTEM est expirée depuis le 17 décembre 2000.

COLSON a également déposé les autres marques suivantes : POLYCARB , ISOSTABILE , EUROTECH , COLSON. LE DIAGNOSTIC , REAPLUS , SURFACTON , P.A. SUR , THERMO SON , ISOPRESS , GIMM


COLSON S.A. - 22, boulevard de la Muette, 95140 GARGES LES GONESSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture