Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L' POTE
COLPART XAVIER

Numéro de dépôt :
4039598
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/10/2023
L\' POTE de COLPART XAVIER

Présentation de la marque L' POTE

Déposée le 14 octobre 2013 par COLPART XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « L' POTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est COLPART XAVIER domicilié(e) 15 rue WALDECK ROUSSEAU - 59277 - RIEUX EN CAMBRESIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLPART XAVIER domicilié(e) 15 rue WALDECK ROUSSEAU - 59277 - RIEUX EN CAMBRESIS - France.

La marque L' POTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' POTE est expirée depuis le 14 octobre 2023.


COLPART XAVIER - 15 rue WALDECK ROUSSEAU - 59277 - RIEUX EN CAMBRESIS - France


COLPART XAVIER - 15 rue WALDECK ROUSSEAU - 59277 - RIEUX EN CAMBRESIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Couteau.