Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COLOUR FLAMES
COLOUR-FLAMES S.A. (en formation)

Numéro de dépôt :
92403951
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque COLOUR FLAMES

Déposée le 30 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) COLOUR-FLAMES (en formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLOUR FLAMES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLOUR-FLAMES (en formation domicilié(e) 11, rue Gambetta, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. D'ERAMO Norbert - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


COLOUR-FLAMES S.A. (en formation) - 11, rue Gambetta, 54000 NANCY - France


M. D'ERAMO Norbert - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269043 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 13 avril 1999 - Rejet total n°275538 - Publication au BOPI 1999-04-13

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Colorants et adjuvants pour tous types de combustibles et de produits artificiers.Combustibles (liquides, solides, gélifiés, gazeux) produisant des flammes de couleurs.Bidons/recharges contenant ces combustibles.Bougies et cierges.Mèches.Lampes, vasques et supports de flammes (brûleurs) d'intérieur ou d'extérieur, contenant un combustible, torches de jardin ou à main, bûches d'âtre décoratives produisant des flammes.Produits artificiers.Ustensiles et récipients (brûleurs) devant servir de supports de flammes, en céramique, verre, cristal, métal, porcelaine.Briquets, allumettes.Organisation de manifestations publiques de divertissement utilisant des combustibles colorants

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.