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Marques déposées par la société COLOUR BOX MINIATURES LIMITED
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COLOUR BOX MINIATURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOUR BOX MINIATURES
Société dite: COLOUR BOX MINIATURES LIMITED, Société britannique

Numéro de dépôt :
1666294
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1999
COLOUR BOX MINIATURES de COLOUR BOX MINIATURES LIMITED

Présentation de la marque COLOUR BOX MINIATURES

Déposée le 23 juin 1989 par la société COLOUR BOX MINIATURES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLOUR BOX MINIATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COLOUR BOX MINIATURES LIMITED domicilié(e) Orchard Estate, Lauder, Berwickshire TD2 6BH, Ecosse ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque COLOUR BOX MINIATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666294.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOUR BOX MINIATURES est expirée depuis le 23 juin 1999.


Société dite: COLOUR BOX MINIATURES LIMITED, Société britannique - Orchard Estate, Lauder, Berwickshire TD2 6BH, Ecosse ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Articles ornementaux miniatures réalisés à partir de poudre céramique, à usage domestique