Déposée le 17 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLORIS GCC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CAMa.T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COLORIS GCC domicilié(e) 2648 RD 6007 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 663 024 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLORIS GCC, M. PUJOL Jean-Christophe domicilié(e) 2648 RD 6007 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.
La marque CAMa.T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLORIS GCC, Société par Actions Simplifiée - 2648 RD 6007 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France - SIREN 437663024
COLORIS GCC, M. PUJOL Jean-Christophe - 2648 RD 6007 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Anhydride titanique [pigment] ; apprêts [peintures] ; badigeons ; blanc de chaux ; bois colorant / bois de teinture ; carmin de cochenille ; colorants d'alizarine ; colorants pour peintures ; diluants pour peintures ; diluants pour laques ; émaux pour la peinture ; émulsions d'argent [pigments] ; fixatifs [vernis] ; fustine [colorant] ; gommes-laques ; gommes-résines ; gris de zinc [pigment] ; huiles pour la conservation du bois ; huiles antirouille ; indigo [colorant] ; lait de chaux ; liants pour peintures / agglutinants pour peintures ; malt-colorant ; mastic [résine naturelle] ; minium ; mordants pour le bois ; mordants pour le cuir ; noir de charbon [pigment] ; noir de fumée [pigment] ; oxyde de cobalt [colorant] ; pastilles de peinture repositionnables ; pâtes d'imprimerie [encres] ; peintures aluminium ; peintures bactéricides ; peintures pour la céramique ; peintures ignifuges ; peintures antifouling ; peintures à l'eau pour travaux d'art ; peintures à l'huile pour travaux d'art ; pigments ; poudre d'aluminium pour la peinture ; poudre de bronze pour la peinture ; poudres à argenter ; produits pour la protection des métaux ; safran [colorant] ; siccatifs pour peintures ; suie [colorant] ; sumac pour les vernis ; teintures pour le bois ; teintures ; térébenthine [diluant pour peintures] ; produits contre la ternissure des métaux ; terre de Sienne ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; Machines pour la peinture ; machines à teinter les peintures ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Analyse chimique ; services d'architecture ; architecture d'intérieur ; authentification d'oeuvres d'art ; services de chimie ; conception de systèmes informatiques ; conseils en conception de sites Web ; services de conseils technologiques ; services de conseils en technologies informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; contrôle de qualité ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour emballages ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; essai de matériaux ; essai de textiles ; essais cliniques ; étalonnage [mesurage] ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services externalisés en matière de technologies de l'information ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; hébergement de serveurs ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites Web ; informatique en nuage ; ingénierie ; installation de logiciels ; services de laboratoires scientifiques ; création de logiciel de gestion de systèmes à teinter ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; numérisation de documents [scanning] ; location d'ordinateurs ; établissement de plans pour la construction / établissement de plans [construction] ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches biologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches scientifiques ; rédaction technique ; stockage électronique de données.
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