Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAMa.T
COLORIS GCC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4272577
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/05/2026
CAMa.T de COLORIS GCC

Présentation de la marque CAMa.T

Déposée le 17 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLORIS GCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAMa.T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COLORIS GCC domicilié(e) 2648 RD 6007 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 663 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLORIS GCC, M. PUJOL Jean-Christophe domicilié(e) 2648 RD 6007 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

La marque CAMa.T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMa.T arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

COLORIS GCC a également déposé les autres marques suivantes : LES COLORIS DE GCC GLOBAL COLORING CONCEPT , THE COLORANTS COMPANY , CAMA.T COLOR ACTIVE MANAGEMENT FOR TINTING SYSTEMS


COLORIS GCC, Société par Actions Simplifiée - 2648 RD 6007 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France - SIREN 437663024


COLORIS GCC, M. PUJOL Jean-Christophe - 2648 RD 6007 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Anhydride titanique [pigment] ; apprêts [peintures] ; badigeons ; blanc de chaux ; bois colorant / bois de teinture ; carmin de cochenille ; colorants d'alizarine ; colorants pour peintures ; diluants pour peintures ; diluants pour laques ; émaux pour la peinture ; émulsions d'argent [pigments] ; fixatifs [vernis] ; fustine [colorant] ; gommes-laques ; gommes-résines ; gris de zinc [pigment] ; huiles pour la conservation du bois ; huiles antirouille ; indigo [colorant] ; lait de chaux ; liants pour peintures / agglutinants pour peintures ; malt-colorant ; mastic [résine naturelle] ; minium ; mordants pour le bois ; mordants pour le cuir ; noir de charbon [pigment] ; noir de fumée [pigment] ; oxyde de cobalt [colorant] ; pastilles de peinture repositionnables ; pâtes d'imprimerie [encres] ; peintures aluminium ; peintures bactéricides ; peintures pour la céramique ; peintures ignifuges ; peintures antifouling ; peintures à l'eau pour travaux d'art ; peintures à l'huile pour travaux d'art ; pigments ; poudre d'aluminium pour la peinture ; poudre de bronze pour la peinture ; poudres à argenter ; produits pour la protection des métaux ; safran [colorant] ; siccatifs pour peintures ; suie [colorant] ; sumac pour les vernis ; teintures pour le bois ; teintures ; térébenthine [diluant pour peintures] ; produits contre la ternissure des métaux ; terre de Sienne ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; Machines pour la peinture ; machines à teinter les peintures ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Analyse chimique ; services d'architecture ; architecture d'intérieur ; authentification d'oeuvres d'art ; services de chimie ; conception de systèmes informatiques ; conseils en conception de sites Web ; services de conseils technologiques ; services de conseils en technologies informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; contrôle de qualité ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour emballages ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; essai de matériaux ; essai de textiles ; essais cliniques ; étalonnage [mesurage] ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services externalisés en matière de technologies de l'information ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; hébergement de serveurs ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites Web ; informatique en nuage ; ingénierie ; installation de logiciels ; services de laboratoires scientifiques ; création de logiciel de gestion de systèmes à teinter ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; numérisation de documents [scanning] ; location d'ordinateurs ; établissement de plans pour la construction / établissement de plans [construction] ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches biologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches scientifiques ; rédaction technique ; stockage électronique de données.