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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLOR
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SUN ENCAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUN ENCAS
COLOR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4332167
Date de dépôt :
25/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2027
SUN ENCAS de COLOR

Présentation de la marque SUN ENCAS

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUN ENCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COLOR domicilié(e) 16 rue Gaston Castel - 13016 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 704 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SUN ENCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN ENCAS arrivera à expiration en date du 25 janvier 2027.

COLOR a également déposé les autres marques suivantes : DICOMATIQUE , LES FRUITS DU BIONHEUR , L'ARBRE A FRUIT DE LA NATURE ET DU GOÛT , APERO'SUN , La Favorite Plus , SUN , SUN BOX , SUN PAUSE DOUCEUR , D. LAFOURCADE CARDAMOME ARTISAN GLACIER , OSTEO


COLOR, Société par actions simplifiée - 16 rue Gaston Castel - 13016 - Marseille - France - SIREN 407704600


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; charcuterie ; salaisons ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; céréales en grains non travaillés .