Marque expirée - Marque en non vigueur

SUN
COLOR, SA

Numéro de dépôt :
3668232
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2019
SUN de COLOR

Présentation de la marque SUN

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLOR domicilié(e) 16, rue Gaston Castel BP 149 13322 MARSEILLE CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 704 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLOR domicilié(e) 16, rue Gaston Castel BP 149 13322 MARSEILLE CEDEX 16 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN est expirée depuis le 31 juillet 2019.

COLOR a également déposé les autres marques suivantes : DICOMATIQUE , LES FRUITS DU BIONHEUR , L'ARBRE A FRUIT DE LA NATURE ET DU GOÛT , APERO'SUN , La Favorite Plus , SUN , SUN ENCAS , SUN BOX , SUN PAUSE DOUCEUR , D. LAFOURCADE CARDAMOME ARTISAN GLACIER


COLOR, SA - 16, rue Gaston Castel BP 149 13322 MARSEILLE CEDEX 16 - France - SIREN 407704600


COLOR - 16, rue Gaston Castel BP 149 13322 MARSEILLE CEDEX 16 - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;Fruits secs, séchés, déshydratés, et fruits secs réhydratés. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.