Présentation de la marque ORIGINE SUD FRUITS ET GRAINES DU SOLEIL
Déposée le 18 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Color
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORIGINE SUD FRUITS ET GRAINES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Color domicilié(e) 16 rue Gaston Castel - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 704 600 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ORIGINE SUD FRUITS ET GRAINES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Color SAS, Société par actions simplifiée - 16 rue Gaston Castel - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 407704600
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 8 avril 2004 - Changement d'adresse n°390336 - Publication au BOPI 2004-04-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Inscription le 4 avril 2007 - Changement d'adresse n°451664 - Publication au BOPI 2007-04-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Inscription le 2 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544234 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Renouvellement sans limitation le 27 février 2014 n°2552010 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-27
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; huiles et graisses comestibles. (fruits secs, noix, coques, fruits mous et moelleux. Pâtisseries et confiseries (pâte d'amandes, graines et fruits enrobés), sauces, épices, miel, vinaigre riz. Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, semences. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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