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Marques déposées par COLOR
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LES FRUITS DU BIONHEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FRUITS DU BIONHEUR
COLOR

Numéro de dépôt :
4449872
Date de dépôt :
30/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2028
LES FRUITS DU BIONHEUR de COLOR

Présentation de la marque LES FRUITS DU BIONHEUR

Déposée par voie électronique le 30 avril 2018 par COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FRUITS DU BIONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est COLOR domicilié(e) 16 rue Gaston Castel - 13016 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard - W&G, Monsieur Pascal Goyard domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France.

La marque LES FRUITS DU BIONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS DU BIONHEUR arrivera à expiration en date du 30 avril 2028.

COLOR a également déposé les autres marques suivantes : L'ARBRE A FRUIT DE LA NATURE ET DU GOÛT , APERO'SUN , La Favorite Plus , SUN ENCAS , SUN BOX , COLOR , COLOR FOODS , SUN DELICIOUS , Favorite QUALITÉ OR , GRAINE DE CHEF SUN


COLOR - 16 rue Gaston Castel - 13016 - Marseille - France


Wetzel & Goyard - W&G, Monsieur Pascal Goyard - 10 bis avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; miel ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.