L'ARBRE A FRUIT DE LA NATURE ET DU GOÛT
Présentation de la marque L'ARBRE A FRUIT DE LA NATURE ET DU GOÛT
Déposée le 14 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Color auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ARBRE A FRUIT DE LA NATURE ET DU GOÛT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ARBRE A FRUIT DE LA NATURE ET DU GOÛT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARBRE A FRUIT DE LA NATURE ET DU GOÛT est expirée depuis le 14 février 2023.
Color a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11