Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOR FOODS
COLOR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3844207
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2021
COLOR FOODS de COLOR

Présentation de la marque COLOR FOODS

Déposée le 4 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLOR FOODS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COLOR domicilié(e) 16, rue Gaston Castel ZAC de Saumaty - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 704 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COLOR FOODS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOR FOODS est expirée depuis le 4 juillet 2021.

COLOR a également déposé les autres marques suivantes : DICOMATIQUE , LES FRUITS DU BIONHEUR , L'ARBRE A FRUIT DE LA NATURE ET DU GOÛT , APERO'SUN , La Favorite Plus , SUN , SUN ENCAS , SUN BOX , SUN PAUSE DOUCEUR , D. LAFOURCADE CARDAMOME ARTISAN GLACIER


COLOR, Société par actions simplifiée - 16, rue Gaston Castel ZAC de Saumaty - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 407704600


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration.