Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTIONS
COLOPLAST S.A., DE NATIONALITE FRANCAISE, DONT LE SIEGE SOCIAL EST BUREAUX DE ROSNY II - 7E 93118 ROSNY-SOUS-BOIS CEDEX

Numéro de dépôt :
1147130
Date de dépôt :
21/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SOLUTIONS de COLOPLAST

Présentation de la marque SOLUTIONS

Déposée le 21 août 1980 par la Société Anonyme (SA) COLOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLOPLAST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET KESSLER ILE DE FRANCE 14 RUE DE LONDRES 75009 PARIS - France.

La marque SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOLUTIONS est expirée depuis le 21 août 1990.

COLOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : FILTRODOR , COLOPLAST 79 , DISCRENE , COLOPLAST 78


COLOPLAST S.A., DE NATIONALITE FRANCAISE, DONT LE SIEGE SOCIAL EST BUREAUX DE ROSNY II - 7E 93118 ROSNY-SOUS-BOIS CEDEX - France


CABINET KESSLER ILE DE FRANCE 14 RUE DE LONDRES 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04

PREPARATIONS POUR DETRUIRE LES MAUVAISES HERBES ET LES ANIMAUX NUISIBLES, DESINFECTANTS;MATIERES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTES DENTAIRES;EMPLATRES, MATERIEL POUR PANSEMENT;PRODUITS DIETETIQUES POUR ENFANTS ET MALADES;PRODUITS PHARMACEUTIQUES, VETERINAIRES ET HYGIENIQUES.INSTRUMENTS ET APPAREILS CHIRURGICAUX, MEDICAUX, DENTAIRES ET VETERINAIRES (Y COMPRIS LES MEMBRES, LES YEUX ET LES DENTS ARTIFICIELS) NOTAMMENT PRODUITS, PROTHESES OU ACCESSOIRES DESTINES A AMELIORER LE CONFORT ET LES SOINS DES PERSONNES AYANT SUBI UNE ENTEROSTOMIE OU UNE UROSTOMIE;PRODUITS, PROTHESES OU ACCESSOIRES AYANT LE MEME OBJECTIF DANS LA PLUPART DES HANDICAPS ANATOMIQUES ET/OU PHYSIOLOGIQUES ET NOTAMMENT DANS CELUI DE L'INCONTINENCE URINAIRE ET DE L'INSUFFISANCE RENALE (PRODUITS NECESSAIRES A L'HEMODIALYSE EN PARTICULIER).PAPIER ET ARTICLES EN PAPIER, CARTON ET ARTICLES EN CARTON;IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES, LIVRES;ARTICLES POUR RELIURES;PHOTOGRAPHIES;PAPETERIE, MATIERES ADHESIVES (POUR LA PAPETERIE);MATERIAUX POUR LES ARTISTES;PINCEAUX;MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DES MEUBLES), MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPAREILS);CARTES A JOUER;CARACTERES D'IMPRIMERIE, CLICHES.GUTTA-PERCHA, GOMME ELASTIQUE, BALATA ET SUCCEDANES, OBJETS FABRIQUES EN CES MATIERES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES;MATIERES SERVANT A CALFEUTRER, A ETOUPER ET A ISOLER;AMIANTE, MICA ET LEURS PRODUITS;TUYAUX FLEXIBLES NON METALLIQUES;FEUILLES, PLAQUES ET BAGUETTES DE MATIERE PLASTIQUE (PRODUITS SEMI-FINIS) NOTAMMENT FILMS ET MATERIAUX PLASTIQUES ENTRANT DANS LA COMPOSITION DE L'UN OU PLUSIEURS DES PRODUIT, PROTHESES OU ACCESSOIRES CITES PLUS HAUT;SACS FABRIQUES EN MATIERE PLASTIQUE POUVANT ETRE ATTACHES AU CORPS HUMAIN AU MOYEN D'ADHESIFS DESTINES A L'ECHANGE OU LA RECUPERATION DE LIQUIDES, NOTAMMENT SACS UTILISES APRES COLOSTOMIE ET ILEOSTOMIE;SACS POUR LE SANG;FEUILLES OU PELLICULES ABSORBANTES ADHESIVES POUR USAGE CHIRURGICAL.AUTRES DISPOSITIFS, INSTRUMENTS ET ARTICLES REMPLAÇANT CEUX CI-DESSUS DESIGNES ET LEURS ACCESSOIRES, TELS QUE TAMPONS, ADHESIFS DE SECURITE, ANNEAUX ADHESIFS DOUBLES UTILISES DANS LE TRAITEMENT DES MALADIES INTESTINALES, TELLES QUE COLOSTOMIE ET ILEOSTOMIE.EDUCATION.INSTITUTION D'ENSEIGNEMENTS.EDITION DE LIVRES, REVUES.ABONNEMENTS DE JOURNAUX.PRETS DE LIVRES.DRESSAGE D'ANIMAUX.DIVERTISSEMENTS.SPECTACLES.DIVERTISSEMENTS RADIOPHONIQUES OU PAR TELEVISION.PRODUCTION DE FILMS.AGENCES POUR ARTISTES.LOCATION DE FILMS, D'ENREGISTREMENTS PHONOGRAPHIQUES, D'APPAREILS DE PROJECTION DE CINEMA ET ACCESSOIRES, DE DECORS DE THEATRE.DISTRIBUTION DE JOURNAUX. ORGANISATION DE CONCOURS EN MATIERE D'EDUCATION OU DE DIVERTISSEMENTS.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.