T.O.T
Présentation de la marque T.O.T
Déposée le 28 avril 2003 par la société COLOPLAST A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.O.T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T.O.T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T.O.T est expirée depuis le 28 avril 2023.
COLOPLAST A/S a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Inscription le 9 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°378987 - Publication au BOPI 2003-10-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40
Inscription le 6 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°448286 - Publication au BOPI 2006-12-06
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 28 février 2013 n°2523320 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28