Déposée le 10 juillet 2002 par la société étrangère COLOPLAST A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « StomaNet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la société étrangère COLOPLAST A/S domicilié(e) Holtedam 1, DK 3050 HUMLEBAEK - Danemark.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque StomaNet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLOPLAST A/S, Société de droit danois - Holtedam 1, DK 3050 HUMLEBAEK - Danemark
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499344 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16
Services de fourniture d'accès par moyen de télécommunication à un forum de discussion concernant le domaine médical comprenant la stomie sur un réseau informatique global, y compris le réseau mondial Web. Services d'assistance en matière d'éducation, à savoir services d'échange de matériel éducatif concernant le domaine médical, y compris la stomie et les produits et services relatifs à la stomie ; services d'éducation et de formation dans le domaine de la chirurgie relative à la stomie et des produits et services de soins y relatifs ; tous les services précités pouvant être fournis au moyen d'un forum de discussion en ligne ou de services informatiques interactifs sur un réseau global informatique, y compris le réseau mondial Web. Services de transmission d'informations et de données issues de la recherche dans le domaine médical, y compris la stomie et les produits et services y relatifs ; tous les services précités pouvant être fournis sur un réseau informatique global, incluant le réseau mondial Web ; location de temps d'accès à un forum de discussion relatif au domaine médical, y compris la stomie ; location de temps d'accès aux informations disponibles par moyens télématiques ou informatiques et à des services de communication dans le domaine médical, y compris la stomie et les produits et services y relatifs ; transmission d'informations relatives à la chirurgie et aux produits et services relatifs à la stomie par l'intermédiaire d'un forum de discussion sur un réseau informatique global, y compris le réseau mondial Web.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "StomaNet"
