Marque expirée - Marque en non vigueur

SIMCARE
COLOPLAST A/S Société de droit danois

Numéro de dépôt :
1384998
Date de dépôt :
17/12/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2016

Présentation de la marque SIMCARE

Déposée le 17 décembre 1986 par la société étrangère COLOPLAST A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIMCARE »

Le déposant est la société étrangère COLOPLAST A/S domicilié(e) Holtedam 1 DK 3050 HUMLEBAEK,DANEMARK (dossier no 2327440) - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2327440) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIMCARE est expirée depuis le 17 décembre 2016.

COLOPLAST A/S a également déposé les autres marques suivantes : CONVEEN , C , ELEFANT , IN-KA , UROSPIRAL , CONVEEN , PICKSTONE , SECAFLEX , MACLET , CYSTODRAIN


COLOPLAST A/S Société de droit danois - Holtedam 1 DK 3050 HUMLEBAEK,DANEMARK (dossier no 2327440) - Danemark


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2327440) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2006 n°2327440 - Publication au BOPI 2006-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39

Renouvellement sans limitation n°2079149 - Publication au BOPI 1997-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination n°370848 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 16 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354198 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 14 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370849 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381895 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 30 août 2007 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°459863 - Publication au BOPI 2007-08-30

Inscription le 6 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443556 - Publication au BOPI 2006-11-06

Inscription le 18 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232870 - Publication au BOPI 1997-02-18

Produits et préparations pharmaceutiques et vétérinaires, pansements chirurgicaux, préparations et articles sanitaires, matériaux pour pansements, emplâtres médicaux et chirurgicaux pour applications sur des blessures ou stomates, préparations pour les soins et le traitement de la peau, appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, poches de colostomie, poches à stomi, poches à urine, catheters et canules, dispositifs d'incontinence, parties et éléments pour les produits ci-dessus (non compris dans d'autres classes).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.