Déposée le 15 juin 1987 par COLOPLAST A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COLOPLAST A/S, domicilié(e) Holtedam 1 3050 Humlebaek DANEMARK (dossier no 2090766) - Danemark.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie FOURNIER C% CAPRI (sarl) domicilié(e) (dossier no 2090766) - France.
La marque CONSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Stéphanie FOURNIER C% CAPRI (sarl) - (dossier no 2090766) - France
Renouvellement sans limitation le 26 mai 1997 n°2090766 - Publication au BOPI 1997-05-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48
Préparations pharmaceutiques utilisables en chirurgie de colostomie, iléostomie et urologie et pour les personnes ayant subi une opération de colostomie ou/et d'iléostomie, en particulier un système jetable après usage d'obturation de colostomie consistant en une plaque de base surelevée, un tampon et divers accessoires par exemple un filtre d'odeur à carbonne. Dispositifs, appareils et instruments médicaux et chirurgicaux pour le traitement des personnes ayant subi une opération de colostomie et/ou d'iléostomie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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