Déposée le 23 septembre 2003 par mademoiselle Colomès Béatrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZA ZAMALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est mademoiselle Colomès Béatrice domicilié(e) C/O Mlle ENILORAC, 48 Rue Léon Frot,75011 PARIS - 75011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle COLOMES Béatrice domicilié(e) C/O Mlle ENILORAC, 48 RUE Léon FROT,75011 Paris - 75011 - France.
La marque ZA ZAMALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZA ZAMALIA est expirée depuis le 23 septembre 2013.
Mademoiselle Colomès Béatrice - C/O Mlle ENILORAC, 48 Rue Léon Frot,75011 PARIS - 75011 - France
Mademoiselle COLOMES Béatrice - C/O Mlle ENILORAC, 48 RUE Léon FROT,75011 Paris - 75011 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
– bonnets. vêtements. Gants. Sous-vêtements. Foulards. Chaussettes. Chaussures. – articles pour fumeurs. Cendriers. Etuis à cigarettes non en métaux précieux. Briquets. Allumettes. – linge de maison. – sacs pour emballage, (enveloppes, pochettes), (en matières textiles). – lunettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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