Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOT D'EN JORDI
COLOMER Louis

Numéro de dépôt :
3137722
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
05/12/2011
DOMAINE DU CLOT D\'EN JORDI de COLOMER Louis

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOT D'EN JORDI

Déposée le 5 décembre 2001 par COLOMER Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DU CLOT D'EN JORDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est COLOMER Louis, domicilié(e) impasse St ROCH, 11350 TUCHAM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLOMER LOUIS - France.

La marque DOMAINE DU CLOT D'EN JORDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOT D'EN JORDI est expirée depuis le 5 décembre 2011.

COLOMER Louis a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE ROLLAND , LA COLLINE DES FÉES


COLOMER Louis - impasse St ROCH, 11350 TUCHAM - France


COLOMER LOUIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Vin appellation d'origine.