Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASSOULET GLACE
Numéro de dépôt :
1707797
Date de dépôt :
16/11/1991
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY
Date d'expiration :
16/11/2001
Présentation de la marque CASSOULET GLACE
Déposée le 16 novembre 1991 par COLOMER Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « CASSOULET GLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CASSOULET GLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177364 - Publication au BOPI 1994-10-11