Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPIRULINE DU SUD OUEST
M. COLOMBIER JEAN-YVES

Numéro de dépôt :
4204574
Date de dépôt :
21/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2025
SPIRULINE DU SUD OUEST de COLOMBIER JEAN-YVES

Présentation de la marque SPIRULINE DU SUD OUEST

Déposée le 21 août 2015 par monsieur COLOMBIER JEAN-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIRULINE DU SUD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est monsieur COLOMBIER JEAN-YVES domicilié(e) Chemin des Camuses, Ferme de plaisaance - 31550 - CINTEGABELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spiruline du Sud-Ouest, M. Colombier Jean-Yves domicilié(e) Chemin des Camuses, Ferme de plaisaance - 31550 - CINTEGABELLE - France.

La marque SPIRULINE DU SUD OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRULINE DU SUD OUEST arrivera à expiration en date du 21 août 2025.


M. COLOMBIER JEAN-YVES - Chemin des Camuses, Ferme de plaisaance - 31550 - CINTEGABELLE - France


Spiruline du Sud-Ouest, M. Colombier Jean-Yves - Chemin des Camuses, Ferme de plaisaance - 31550 - CINTEGABELLE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits conservés ; fruits secs ; légumes conservés ; légumes séchés ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux.