Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENEPHYA
Numéro de dépôt :
1272160
Date de dépôt :
03/05/1984
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
03/05/1994
Présentation de la marque ENEPHYA
Déposée le 3 mai 1984 par monsieur COLOMBIER Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « ENEPHYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ENEPHYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENEPHYA est expirée depuis le 3 mai 1994.
COLOMBIER Arnaud a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43