Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VACHETTE
Numéro de dépôt :
1756612
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2001
Présentation de la marque VACHETTE
Déposée le 3 décembre 1991 par COLOMBEL Jean-Claude et MULLALY Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VACHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VACHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACHETTE est expirée depuis le 3 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03