Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANS-BAIN
Numéro de dépôt :
1510783
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/1999
Présentation de la marque TRANS-BAIN
Déposée le 23 janvier 1989 par COLOMBEL épouse MARCHAND Rose-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANS-BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANS-BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-BAIN est expirée depuis le 23 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27