Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
C CHARNELLYNE
Mme. COLOMBE MOREL
Numéro de dépôt :
4086058
Date de dépôt :
23/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque C CHARNELLYNE
Déposée par voie électronique le 23 avril 2014 par madame COLOMBE MOREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « C CHARNELLYNE »
Le déposant est madame COLOMBE MOREL domicilié(e) BP N° 30008 - 75721 - PARIS CEDEX 15 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. COLOMBE MOREL, CHARNELLYNE domicilié(e) BP N° 30008 - 75721 - PARIS CEDEX 15 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. COLOMBE MOREL - BP N° 30008 - 75721 - PARIS CEDEX 15 - France
Mme. COLOMBE MOREL, CHARNELLYNE - BP N° 30008 - 75721 - PARIS CEDEX 15 - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Inscription le 8 août 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°676827 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08
Inscription le 29 août 2016 - Rejet total n°678384 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-29
Inscription le 12 juin 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°701407 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
Agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; Club de rencontre.
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