Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPELEC EUROPEENNE DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE
COLOMBAT Michel
COLOMBAT Jean Yves
COLOMBAT Olivier

Numéro de dépôt :
99798351
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque EUROPELEC EUROPEENNE DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE

Déposée le 16 juin 1999 par COLOMBAT Michel, COLOMBAT Jean Yves, COLOMBAT Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPELEC EUROPEENNE DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Les déposants sont COLOMBAT Michel, domicilié(e) 3 Rue Justin Godard, 69004 LYON - France, COLOMBAT Jean Yves, domicilié(e) 10 B, Rue Montbrillant, 69003 LYON - France, COLOMBAT Olivier, domicilié(e) 11 Rue Clos Savaron, 69004 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr COLOMBAT Michel - France.

La marque EUROPELEC EUROPEENNE DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798351.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPELEC EUROPEENNE DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE est expirée depuis le 16 juin 2009.

COLOMBAT Michel a également déposé les autres marques suivantes : EUROPELEC EUROPEENNE DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE


COLOMBAT Michel - 3 Rue Justin Godard, 69004 LYON - France

COLOMBAT Jean Yves - 10 B, Rue Montbrillant, 69003 LYON - France

COLOMBAT Olivier - 11 Rue Clos Savaron, 69004 LYON - France


Mr COLOMBAT Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Constructions électromécaniques à savoir : Transformateurs, tableaux et armoires électriques et électroniques. Gaines de barres de distribution. Isolateurs électrique. Sectionneurs, interrupteurs, disjoncteurs moyenne et basse tension, fusibles moyenne tension, groupes électrogènes. Réparations. Installations. Engénérie. Maintenance (installations réparations). Mise en service (installations). Etudes techniques. Essais des matériaux. Consultation professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.