Déposée le 19 septembre 2011 par COLOMB DE DAUNANT Florian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CACHAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est COLOMB DE DAUNANT Florian domicilié(e) 0 Mas de Cacharel, Route de Cacharel - 13460 - SAINTES MARIES DE LA MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLOMB DE DAUNANT Florian domicilié(e) 0 Route de Cacharel - 13460 - SAINTES MARIES DE LA MER - France.
La marque CACHAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CACHAREL est expirée depuis le 19 septembre 2021.
COLOMB DE DAUNANT Florian - 0 Mas de Cacharel, Route de Cacharel - 13460 - SAINTES MARIES DE LA MER - France
COLOMB DE DAUNANT Florian - 0 Route de Cacharel - 13460 - SAINTES MARIES DE LA MER - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Inscription le 19 juin 2012 - Rejet partiel n°578061 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-19
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 15 mars 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°596753 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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