Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMA
COLOMAG TECHNOLOGIE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98764172
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2008

Présentation de la marque NORMA

Déposée le 10 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) COLOMAG TECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLOMAG TECHNOLOGIE domicilié(e) 27 rue du Gué, 54840 GONDREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 677 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque NORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMA est expirée depuis le 10 décembre 2008.

COLOMAG TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : LUMINANCE 550 , PLACONET , STAMP 2000 , AZUR , brillance 650 , STAMP 1500 , AUTOFLEX


COLOMAG TECHNOLOGIE S.A. (Société Anonyme) - 27 rue du Gué, 54840 GONDREVILLE - France - SIREN 389677287


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Table de travail pour le contrôle de clichés photopolymères destinés à la flexographie ; table de travail pour le contrôle de clichés photopolymères destinés à la typographie. Meuble de rangement pour clichés photopolymères.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.