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Marques déposées par COLOMA BORRAS ENSEÑAT
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CONTESSE MARIE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONTESSE MARIE DE FRANCE
COLOMA BORRAS ENSEÑAT

Numéro de dépôt :
1321025
Date de dépôt :
03/01/1985
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
03/01/2025

Présentation de la marque CONTESSE MARIE DE FRANCE

Déposée le 3 janvier 1985 par COLOMA BORRAS ENSEÑAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CONTESSE MARIE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COLOMA BORRAS ENSEÑAT domicilié(e) XARKA - 07470 - MALLORCA - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLOMA BORRAS ENSEÑAT domicilié(e) CARRER DE LA XARXA 10, LOS NOGALES, 24, 07470 PORT DE POLLENÇA, MALLORCA - Espagne.

La marque CONTESSE MARIE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONTESSE MARIE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 3 janvier 2025.


COLOMA BORRAS ENSEÑAT - XARKA - 07470 - MALLORCA - Espagne


COLOMA BORRAS ENSEÑAT - CARRER DE LA XARXA 10, LOS NOGALES, 24, 07470 PORT DE POLLENÇA, MALLORCA - Espagne


Renouvellement sans limitation le 9 août 2004 n°2270501 - Publication au BOPI 2004-08-09

Inscription le 14 août 2003 - Transmission totale de propriété n°376364 - Publication au BOPI 2003-08-14

Renouvellement sans limitation n°2036443 - Publication au BOPI 1994-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2568236 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-09-22

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