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Marques déposées par COLNEE Colette
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LAYOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAYOLE
COLNEE Colette

Numéro de dépôt :
94535185
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2004

Présentation de la marque LAYOLE

Déposée le 7 septembre 1994 par COLNEE Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAYOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est COLNEE Colette, domicilié(e) LE MESNIL VICOMTE, 27190 LOUVERSEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLNEE Colette - France.

La marque LAYOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAYOLE est expirée depuis le 7 septembre 2004.

COLNEE Colette a également déposé les autres marques suivantes : CRISTO PARIS , CRISTO PARIS , MAGIC ROLLER , LAGUIOLE TRADITION , CRISTO , SWISS ARMY PEN , JEAN ROBERT LELOUP , CALVI , LABEILLE , LELOUP


COLNEE Colette - LE MESNIL VICOMTE, 27190 LOUVERSEY - France


COLNEE Colette - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 14 octobre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°401287 - Publication au BOPI 2004-10-14

Inscription le 8 décembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°403721 - Publication au BOPI 2004-12-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Outils et instruments à main entraînés manuellement (à l'exception de la coutellerie), fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes ; cartes à jouer ; caractère d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.