Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR LE RESPECT DE VOS TERRES
COLMANT CUVELIER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1540386
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1998

Présentation de la marque POUR LE RESPECT DE VOS TERRES

Déposée le 29 février 1988 par la Société Anonyme (SA) COLMANT CUVELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUR LE RESPECT DE VOS TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLMANT CUVELIER domicilié(e) rue Greuze, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD - CABINET COLLIGNON - France.

La marque POUR LE RESPECT DE VOS TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR LE RESPECT DE VOS TERRES est expirée depuis le 1 mars 1998.

COLMANT CUVELIER a également déposé les autres marques suivantes : COL , VECOBLOC , LEMCO , FURIOSO BY VENTICO , VARIVECO , COFLEX , TRANSCOVIA , AIRCO , LINECO , KITCO CHAUSSE VOTRE TRACTEUR DE CHENILLES


COLMANT CUVELIER (société anonyme) - rue Greuze, 59000 LILLE - France


Robert HUD - CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Chenilles pour véhicules, dispositifs pour la tension et la suspension de telles chenilles