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Marques déposées par la société COLMANT CUVELIER
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COLMANT CUVELIER

Numéro de dépôt :
92417004
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 avril 1992 par la société COLMANT CUVELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la société COLMANT CUVELIER domicilié(e) Rue Greuze, 59000 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 625 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert H U D - CABINET COLLIGNON - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

COLMANT CUVELIER a également déposé les autres marques suivantes : COL , VECOBLOC , LEMCO , FURIOSO BY VENTICO , POUR LE RESPECT DE VOS TERRES , VARIVECO , COFLEX , TRANSCOVIA , AIRCO , LINECO


COLMANT CUVELIER - Rue Greuze, 59000 LILLE - France - SIREN 775625627


Robert H U D - CABINET COLLIGNON - France


Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Courroies de transmission pour machines, courroies de transporteurs et d'élévateurs.Courroies de transmission pour véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.