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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLMANT CUVELIER
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COLMANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

COLMANT
COLMANT CUVELIER SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1730109
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017

Présentation de la marque COLMANT

Déposée le 22 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) COLMANT CUVELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLMANT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLMANT CUVELIER domicilié(e) 20, rue Greuze,59000 LILLE (dossier no 2353357) - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 625 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2353357) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COLMANT est expirée depuis le 22 octobre 2017.

COLMANT CUVELIER a également déposé les autres marques suivantes : COL , VECOBLOC , LEMCO , FURIOSO BY VENTICO , POUR LE RESPECT DE VOS TERRES , VARIVECO , COFLEX , TRANSCOVIA , AIRCO , LINECO


COLMANT CUVELIER SA société anonyme - 20, rue Greuze,59000 LILLE (dossier no 2353357) - 59000 - France - SIREN 775625627


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2353357) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2007 n°2353357 - Publication au BOPI 2007-10-16

Renouvellement sans limitation n°2099464 - Publication au BOPI 1997-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

Tous organes de transmission, appareils limiteurs de couple, dispositifs contrôleurs de rotation, embrayages, freins, courroies transporteuses, chenilles souples non métalliques pour l'équipement d'engins

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.