Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COL COLMANT CUVELIER TECHNOLOGIES
COLMANT CUVELIER

Numéro de dépôt :
1608332
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2000
COL COLMANT CUVELIER TECHNOLOGIES de COLMANT CUVELIER

Présentation de la marque COL COLMANT CUVELIER TECHNOLOGIES

Déposée le 16 mars 1990 par COLMANT CUVELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COL COLMANT CUVELIER TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COLMANT CUVELIER, domicilié(e) (société anonyme), rue Greuze, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD - CABINET COLLIGNON - France.

La marque COL COLMANT CUVELIER TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COL COLMANT CUVELIER TECHNOLOGIES est expirée depuis le 16 mars 2000.

COLMANT CUVELIER a également déposé les autres marques suivantes : COL , VECOBLOC , LEMCO , FURIOSO BY VENTICO , POUR LE RESPECT DE VOS TERRES , VARIVECO , COFLEX , TRANSCOVIA , AIRCO , LINECO


COLMANT CUVELIER - (société anonyme), rue Greuze, 59000 LILLE - France


Robert HUD - CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Tous organes de transmission, appareils limiteurs de couple, dispositifs contrôleurs de rotation, embrayages, freins, courroies transporteuses, chenilles souples non métalliques pour l'équipement d'engins, dispositifs pour la tension et pour la suspension de telles courroies transporteuses et de telles chenilles souples

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.