Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CLOSERIE DES LYS
COLLOVRAY & TERRIER, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4141524
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2024
LA CLOSERIE DES LYS de COLLOVRAY & TERRIER

Présentation de la marque LA CLOSERIE DES LYS

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLLOVRAY & TERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CLOSERIE DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLLOVRAY & TERRIER domicilié(e) Lieu-dit la Cuette - 71960 - DAVAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 620 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe Rodhain domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LA CLOSERIE DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLOSERIE DES LYS arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

COLLOVRAY & TERRIER a également déposé les autres marques suivantes : COMBE DES ROCHES , CHEMINS DE CASEL , COLLOVRAY & TERRIER , CAPITELLE DES FERMES


COLLOVRAY & TERRIER, Société à responsabilité limitée - Lieu-dit la Cuette - 71960 - DAVAYE - France - SIREN 383620069


IP SPHERE, M. Philippe Rodhain - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Inscription le 24 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698647 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-24

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins ;

Approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de boissons alcoolisées et de boissons sans alcool (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance, de boissons alcoolisées et de boissons sans alcool (à l'exception de leur transport) ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; agences d'import-export.