Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tata Monique
Mle COLLOMB WENDY

Numéro de dépôt :
4024786
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/07/2023
Tata Monique de COLLOMB WENDY

Présentation de la marque Tata Monique

Déposée le 29 juillet 2013 par mademoiselle COLLOMB WENDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Tata Monique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est mademoiselle COLLOMB WENDY domicilié(e) 7 rue du Tumulus - 64400 - OLORON SAINTE MARIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle COLLOMB WENDY domicilié(e) 7 rue du Tumulus - 64400 - OLORON SAINTE MARIE - France.

La marque Tata Monique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tata Monique est expirée depuis le 29 juillet 2023.


Mle COLLOMB WENDY - 7 rue du Tumulus - 64400 - OLORON SAINTE MARIE - France


Mle COLLOMB WENDY - 7 rue du Tumulus - 64400 - OLORON SAINTE MARIE - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.