Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORMATION ALPES SUD NEIGE SOLEIL 7EME DEGRE
Numéro de dépôt :
1621284
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
02/10/2000
Présentation de la marque FORMATION ALPES SUD NEIGE SOLEIL 7EME DEGRE
Déposée le 2 octobre 1990 par COLLOMB rené auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « FORMATION ALPES SUD NEIGE SOLEIL 7EME DEGRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORMATION ALPES SUD NEIGE SOLEIL 7EME DEGRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATION ALPES SUD NEIGE SOLEIL 7EME DEGRE est expirée depuis le 2 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12